| Nous sommes le 31-07-2010 et il est 01:17 |
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| L'Histoire en Journal |
10cents |
| RENOVATION MISE EN LIGNE FIN AOUT |
EXTRAITS DES STATUTS
DE L'ASSOCIATION
Constitution et dénomination
Il est fondé entre
les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi
du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « L'HISTOIRE
EN JOURNAL ».
Buts
L'objet de l'Association
est culturel. L'Association propose de faciliter la rencontre d'amateurs
d'Histoire qui, par l'exposition de leurs propres documents historiques,
et notamment des journaux d'époque, contribuent à l'échange des connaissances
entre ses membres.
Les membres
- des membres fondateurs.
Ils font parti du Bureau de l'Association et du Conseil d'Administration.
- des membres d'Honneur
et membres Actifs : ils ont contribué à construire, consolider
ou améliorer l'image de l'Association ou participé à son développement
et sont reconnus comme des garants de l'esprit culturel de l'Association.
Ils font parti du Conseil d'Administration.
- de membres adhérents,
ils bénéficient des prestations de l'Association selon les modalités
prévues au Règlement Intérieur. Ils disposent du droit de vote sur
les matières concourant à l'amélioration de la vie de l'Association
et sur le montant de la cotisation annuelle.
Tout membre adhérent
peut devenir membre d'Honneur ou membre Actif. La qualité de membre
d'Honneur ou Actif est agréé par le Bureau du Conseil d'Administration;
à la demande du membre adhérent sur la proposition de membres fondateurs,
ou d'autres membres d' « Honneur » ou d'autres membres « Actif ».
Conditions d'adhésion
Pour faire parti de l'Association,
il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la
Assemblée Générale Ordinaire
L'Assemblée Générale
Ordinaire réunit tous les membres de l'Association, à jour de leur
cotisation selon
les modalités prévues dans ces mêmes statuts et précisées au Règlement
Intérieur. Elle se réunit au moins une fois par an. Les décisions
sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Les organes de
fonctionnement et de décision de l'Association
- un Bureau de l'Association,
composé des membres fondateurs. Ce bureau veille au fonctionnement
correct de l'Association.
- un Conseil d' Administration
qui comporte tous les membres fondateurs, membres d'Honneur et membres
Actifs. L'existence de ce Conseil est issue du souci constant de respecter
l'objet culturel de l'Association.
Il se dote d'un propre
Bureau constitué d'au moins deux membres, un Président et un Trésorier.
Au quotidien, ce Bureau prend les décisions qui permettent le développement
de l'Association. Le Bureau du Conseil d'administration est l'organe
de décision de l'Association.
D'une manière générale,
Le Conseil d'Administration est souverain en cas de litige ou désaccord
important pouvant entraver la bonne marche ou le développement de l'
Association.
Le Règlement Intérieur
vient compléter et préciser les règles qui régissent les rapports
entre le Bureau de l'Association, Le Conseil d'Administration et son
Bureau.
Règlement intérieur
Un Règlement Intérieur
est approuvé par le Conseil d'Administration sur proposition du Bureau
du Conseil. Ce Règlement Intérieur fixe les divers points non prévus
par les statuts ou en apportent les précisions. Toute modification
est présentée aux Assemblées Générales suivantes.
Les ressources de
l'association
- le montant des cotisations,
- les aides reçues par des
entreprises ou organismes sponsors ou partenaires,
- les subventions de l'Etat,
des collectivités territoriales et des institutions,
- le produit des manifestations
liées à l'objet,
- toute autre ressource autorisée
par la loi,
Le site internet « histoire-en-journal.com »
fait parti du patrimoine de l'Association. |