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L'Histoire en Journal 10cents
RENOVATION MISE EN LIGNE FIN AOUT

EXTRAITS DES STATUTS DE L'ASSOCIATION

Constitution et dénomination

    Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « L'HISTOIRE EN JOURNAL ».

Buts

    L'objet de l'Association est culturel. L'Association propose de faciliter la rencontre d'amateurs d'Histoire qui, par l'exposition de leurs propres documents historiques, et notamment des journaux d'époque, contribuent à l'échange des connaissances entre ses membres.

Les membres

    L'Association se compose de :

  • des membres fondateurs. Ils font parti du Bureau de l'Association et du Conseil d'Administration.
  • des membres d'Honneur et membres Actifs : ils ont contribué à construire, consolider ou améliorer l'image de l'Association ou participé à son développement et sont reconnus comme des garants de l'esprit culturel de l'Association. Ils font parti du Conseil d'Administration.
  • de membres adhérents, ils bénéficient des prestations de l'Association selon les modalités prévues au Règlement Intérieur. Ils disposent du droit de vote sur les matières concourant à l'amélioration de la vie de l'Association et sur le montant de la cotisation annuelle.

    Tout membre adhérent peut devenir membre d'Honneur ou membre Actif. La qualité de membre d'Honneur ou Actif est agréé par le Bureau du Conseil d'Administration; à la demande du membre adhérent sur la proposition de membres fondateurs, ou d'autres membres d' « Honneur » ou d'autres membres « Actif ». 
     

Conditions d'adhésion 

    Pour faire parti de l'Association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la

    cotisation selon les modalités prévues dans ces mêmes statuts ou précisées au Règlement Intérieur. 
     

    Le Bureau du Conseil d'Administration peut refuser des adhésions.

Assemblée Générale Ordinaire

 

    L'Assemblée Générale Ordinaire réunit tous les membres de l'Association, à jour de leur

    cotisation selon les modalités prévues dans ces mêmes statuts et précisées au Règlement Intérieur. Elle se réunit au moins une fois par an. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. 

Les organes de fonctionnement et de décision de l'Association 

    L'Association créé deux organes de fonctionnement et de décisions :

  • un Bureau de l'Association, composé des membres fondateurs. Ce bureau veille au fonctionnement correct de l'Association.

    Le règlement Intérieur apporte les précisions quant à son fonctionnement et son existence.

  • un Conseil d' Administration qui comporte tous les membres fondateurs, membres d'Honneur et membres Actifs. L'existence de ce Conseil est issue du souci constant de respecter l'objet culturel de l'Association.

    Il se dote d'un propre Bureau constitué d'au moins deux membres, un Président et un Trésorier. Au quotidien, ce Bureau prend les décisions qui permettent le développement de l'Association. Le Bureau du Conseil d'administration est l'organe de décision de l'Association.  

    D'une manière générale, Le Conseil d'Administration est souverain en cas de litige ou désaccord important pouvant entraver la bonne marche ou le développement de l' Association.  
     

    Le Règlement Intérieur vient compléter et préciser les règles qui régissent les rapports entre le Bureau de l'Association, Le Conseil d'Administration et son Bureau. 

Règlement intérieur 

    Un Règlement Intérieur est approuvé par le Conseil d'Administration sur proposition du Bureau du Conseil. Ce Règlement Intérieur fixe les divers points non prévus par les statuts ou en apportent les précisions. Toute modification est présentée aux Assemblées Générales suivantes. 

Les ressources de l'association 

    Les ressources de l'association comprennent :

    • le montant des cotisations,
    • les aides reçues par des entreprises ou organismes sponsors ou partenaires,
    • les subventions de l'Etat, des collectivités territoriales et des institutions,
    • le produit des manifestations liées à l'objet,
    • toute autre ressource autorisée par la loi,
 

Le site internet « histoire-en-journal.com » fait parti du patrimoine de l'Association.